C’est Le Parisien du vendredi 30 janvier qui le dit : le pont de Sèvres est devenu impraticable. C’est « un tel bazar » que quelque 280 000 automobilistes sont contraints chaque jour de modifier leur itinéraire pour éviter le méga-bouchon qui se forme à la sortie n° 1 de la nationale 118, à la jonction…

Les élections approchent et chacun est sur le pont. À commencer par Ronron, dont les militants distribuaient ce week-end un quatre-pages sur papier glacé consacré au « nouveau centre-ville ». Le projet ? Il est d’ores et déjà financé, bien sûr.Ses enjeux ? Il correspond, cela va sans dire, aux attentes des habitants et des…

Janvier déjà ! Pris par d’autres tâches, je vous ai laissés sans nouvelles depuis deux mois.Il est plus que temps de sacrifier au rite des vœux de bonne année. Qu’elle vous soit douce et paisible. Pace e salute ! C’est aussi le moment de tirer un bilan des semaines écoulées. Deux mois où un attelage…

C’est l’histoire d’un assureur privé qui surgit au milieu d’un dossier public comme un prestidigitateur en quête de bitume fantôme – sans même frapper à la bonne porte. Plutôt que de le laisser jouer en coulisses, j’ai préféré allumer la lumière. Voici la mise au point que je lui ai envoyée : Bernard FONTAINE20, rue des…

Moment de délectation radiophonique ce matin : France Inter recevait Sylvain Tesson, auteur d’un récit de traversée discrète du pays intitulé : Sur les chemins noirs. Le film vient de sortir avec Jean Dujardin. J’ai immédiatement pensé aux chemins noirs -et bitumineux ! que j’ai vus surgir dans mon propre jardin. À ce sujet, j’ai…

Il n’est pas inutile de rappeler que nos élus ont le devoir de nous répondre lorsque nous les sollicitons. Ils ont même l’obligation de transférer à l’autorité compétente une demande mal aiguillée. Or il m’aura fallu deux ans et quatre missives pour obtenir un début de réponse à mes lettres sur cette incongruité qu’a représentée…

Quelles conclusions tirer du parcours juridique en trois étapes auquel je vous ai conviés ? Que le droit se nourrit la plupart du temps de faits mineurs, voire anecdotiques, qui sont simplement le reflet de notre vie quotidienne. Et qu’il en tire des leçons valables pour l’avenir. Et valable pour tous, étant entendu que ce…

III – La preuve déloyale : permis de filmer… sauf pour l’État et pour toute personne publique et ceux qui agissent en leur nom Il arrive que le droit évolue à pas feutrés, presque sur la pointe des pieds.C’est le cas d’une jurisprudence récente de la Cour de cassation, qui a fait couler beaucoup d’encre…

II – Quand le maire parle trop… et engage quand même la commune Il existe en droit administratif une idée tenace, presque poétique :celle selon laquelle certaines paroles publiques auraient le pouvoir de faire disparaître les faits. Il suffirait de dire :– je n’étais pas au courant,– l’agent a agi seul,– cela s’est fait hors…

Le droit administratif est parfois accusé d’être abstrait.Il suffit pourtant d’une route, d’un mur ou d’un mot mal employé pour qu’il redevienne très concret. Le temps que Ronron fasse ses recherches, je vous propose une promenade juridique sur des terrains bien connus, et ce à travers trois décisions emblématiques portant sur la voirie, la responsabilité…